CGV

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
ALTERNATIV SPAS MARQUE DE BIEN-ÊTRE & INGÉNIERIE SPA SARL
FR 84 789 772 860 00027 – APE 4791B
ZE HENNEQUEVILLE BP10071 – TROUVILLE SUR MER – 14807 DEAUVILLE
TÉL : +33.231.140.181 – HTTPS://WWW.ALTERNATIV-SPAS.FR

ALTERNATIV SPAS a pour principale activité la vente à distance de produits et services de bien-être
(SPAS, SAUNAS et HAMMAMS). Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre ALTERNATIV SPAS et tout utilisateur réalisant un achat en ligne, par téléphone, par courrier électronique ou par rendez-vous in situ à votre domicile ou dans nos bureaux.
1- OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations d’ALTERNATIV SPAS, et de toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat de SPA, SAUNA, HAMMAM et tout autre équipement Wellness ainsi que les pièces détachées de ces équipements et les consommables utiles à leur bon fonctionnement.
Toute vente accomplie par ALTERNATIV SPAS implique donc l’adhésion sans réserve de l’Acheteur aux présentes Conditions Générales de Vente.
2- PRIX
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande après validation et signature du bon de commande rédigé, transmis et signé par le client. Les prix sont libellés en euros et calculés hors-taxes. Par voie de conséquence, ils seront soumis au taux de TVA (généralement 20%), et tiennent compte du coût d’élimination des déchets d’équipements électriques et électroniques (écocontribution).
ALTERNATIV SPAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix applicable sera celui indiqué le jour de la commande.
Les prix des produits indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, d’installation, ni de quelque prestation de service que ce soit, sauf mention expresse contraire. Le prix de ces prestations diffère en fonction de l’adresse de livraison, du poids des produits commandés et des prestations souhaitées. Les prix de ces prestations seront indiqués sur le bon de commande ou devis établi et s’ajoutent au prix du ou des produits commandés.

3- REMISE, RABAIS et RISTOUNES
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes qu’ALTERNATIV SPAS serait amenée à octroyer compte-tenu d’opérations commerciales spéciales ou de la prise en charge par l’Acheteur de certaines prestations.

4- ESCOMPTE
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

5- MODALITÉS DE PAIEMENT
Le règlement des commandes peut s’effectuer soit par virement bancaire soit par chèque bancaire ou chèque de banque.
La commande sera effective à la réception du premier acompte de 50% du montant global indiqué sur le bon de commande, le second acompte sera de 40 % du montant global indiqué sur le bon de commande et sera effectué avant l’expédition du ou des produits et le solde se fera par chèque et devra être envoyé avant l’expédition et sera encaissé après l’installation.
S’il s’agit d’une commande de consommables ou pièces détachées, le règlement se fera dans sa globalité et avant expédition de la marchandise.

6- RETARD DE PAIEMENT
En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises commandées et livrées, l’Acheteur devra verser à ALTERNATIV SPAS une pénalité de retard égale à trois fois le taux d’intérêt légal.
Le taux d’intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison de la marchandise. Depuis le 1er janvier 2015, le taux d’intérêt légal est révisé tous les 6 mois (ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014).
Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due et court à compter de la date d’échéance du prix sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement (articles 441-6, I alinéa 12 et D 441-5 du code du commerce).

7- CLAUSE RÉSOLUTOIRE
Si, dans les quinze jours qui suivent la mise en œuvre du retard de paiement, l’Acheteur ne s’est pas acquitté des sommes restant-dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l’allocation de dommages et intérêts au profit d’ALTERNATIV SPAS.

8- CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
ALTERNATIV SPAS conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l’Acheteur fait l’objet d’insolvabilité, ALTERNATIV SPAS se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

9- RÉTRACTATION
Conformément aux dispositions des articles L.121-21 et suivants du Code de la consommation, l’Acheteur, personne physique non professionnelle, dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs pour faire connaître à ALTERNATIV SPAS sa volonté de se rétracter, à ses frais le ou les produits achetés.
Pour exercer son droit de rétractation, l’Acheteur devra en informer ALTERNATIV SPAS par mail à l’adresse électronique contact@alternativ-spas.fr en précisant ses coordonnées complètes et le numéro de bon de commande afin d’obtenir l’annulation de sa commande.

10- LIVRAISON
Le délai de livraison indiqué sur le bon de commande est donné à titre indicatif et n’est pas contractuel.
La livraison est effectuée soit :
– Par la remise directe de la marchandise à l’Acheteur,
– Par l’envoi d’un avis de mise à disposition dans nos locaux à l’attention de l’Acheteur,
– Par un transporteur externe au lieu indiqué par l’Acheteur sur le bon de commande en pas de porte.
Par voie de conséquence, tout retard dans la livraison des produits ne pourra donner lieu au profit à :
– L’allocation de dommages et intérêts,
– L’annulation de la commande.
La livraison effectuée par le transporteur sera à l’adresse indiquée sur le bon de commande par l’Acheteur et en pas de porte, et toute modification de l’adresse nécessitera une confirmation par courrier électronique au moins une semaine avant la date de livraison prévue.
Le risque du transport (si la livraison s’effectue par transporteur) est supporté en totalité par l’Acheteur.
En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l’Acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison accompagnées de sa signature et de la date de réception desdites marchandises et effectuer des photos. Ces réserves et photos devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé avec accusé de réception.

11- GARANTIE
La garantie de nos produits est une garantie fabricant. Elle prend effet à compter de la date d’achat (date de facturation) et protège l’Acheteur. Il s’agit d’une garantie usine sur les pièces détachées hors main-d’œuvre (pour l’extension de garantie possible pièces et main-d’œuvre voire la rubrique extensions de garantie).
La garantie ne s’appliquera que sous réserve des conditions normales d’utilisation (cf. paragraphes des conditions normales d’utilisation).
La responsabilité d’ALTERNATIV SPAS se limite à la réparation ou au remplacement des pièces défectueuses qui seront retournées au siège d’ALTERNATIV SPAS (suivant le détail des garanties ci-dessous).
Si une défectuosité survient pendant la période couverte par la garantie et que cette défectuosité figure dans la garantie, ALTERNATIV SPAS, son représentant autorisé ou le détaillant autorisé assure la réparation. Si la défectuosité n’est pas prévue dans le cadre de la garantie, le propriétaire est tenu d’assumer tous les frais liés à la réparation.

Pour bénéficier du service de garantie, contactez ALTERNATIV SPAS par courrier électronique : contact@alternativ-spas.fr.
ALTERNATIV SPAS n’assume aucune obligation ni aucune responsabilité quant à la garantie de la main-d’œuvre si le distributeur/revendeur cesse d’exploiter.
• Garantie sur la coque et le châssis des SPAS

– ALTERNATIV SPAS garantit 10 ans la structure de la coque contre tout défaut de structure pouvant entraîner une fuite d’eau à compter de la date de facturation.
– ALTERNATIV SPAS garantit 10 ans la structure autoporteuse de la coque en acier inoxydable contre toute déformation (uniquement si le spa est posé selon les consignes d’installation sur une surface de niveau et plane).
– ALTERNATIV SPAS garantit 5 ans le revêtement intérieur acrylique contre toute fissure, cloquage ou séparation entre l’acrylique et le reste de la coque (dans des conditions normales d’utilisation).
– ALTERNATIV SPAS se réserve le droit de faire toute réparation au niveau de l’acrylique et de la coque. Cette garantie ne couvre pas les dommages superficiels, les imperfections mineures à la surface ou la décoloration.

• Garantie sur les pompes et matériels électriques des SPAS

– ALTERNATIV SPAS garantit 3 ans les pompes de filtration et les pompes de massage à compter de la date de facturation.
– ALTERNATIV SPAS garantit 3 ans les matériels électriques (hors matériels audio, sondes et Leds) à compter de la date de facturation.

• Garantie sur la plomberie des SPAS

– ALTERNATIV SPAS garantit 1 an les fuites sur la plomberie causées par des défauts de fabrication et d’exécution à compter de la date de facturation. La présente garantie couvre spécifiquement les fuites provenant de raccords de parois, de raccords de jets, de joints internes collés, de drains de vidange et de toute pièce collée.

• Garantie sur les composants des SPAS

– ALTERNATIV SPAS garantit 1 an les valves d’air, les vannes déviatrices 3 voies, les buses de massage. Cette garantie exclut les fusibles, les interrupteurs de pression, les fontaines, les cascades et l’escalier.

• Garantie sur les jupes de SPAS

– ALTERNATIV SPAS garantit 2 ans les jupes sur les défauts structurels de fabrication à compter de la date de facturation. La décoloration et le vieillissement de la surface pouvant survenir naturellement au fil du temps ne peuvent être considérés comme des défauts. La déformation des panneaux due à la mauvaise mise en place du spa (planéité du sol) n’est pas prise en garantie.

• Garantie sur la couverture des SPAS

– ALTERNATIV SPAS garantit 1 an la couverture à compter de la date de facturation. Cette garantie exclut les serrures de fermeture et les sangles d’accrochage et les poignées de manutention.

• EXTENSIONS DE GARANTIE – GOLD ou PREMIUM

ALTERNATIV SPAS vous propose d’étendre la garantie de votre équipement selon deux formules GOLD ou PREMIUM :

– FORMULE GOLD : en complément des garanties standards indiquées ci-dessus, la formule Gold inclut la main-d’œuvre de diagnostic et de remplacement des pièces détachées au prix de 280,00 € TTC par an payables à la commande.
– FORMULE PREMIUM : extension de la durée de garantie des pièces de 2 ans supplémentaires (maximum) des durées indiquées ci-dessus au prix de 180,00 € TTC par an soit 360,00 € TTC pour les deux ans payables à la commande.

• DÉTAILS DES CONDITIONS NORMALES D’UTILISATION DES SPAS

– Le spa doit toujours être en eau et sous tension (même durant les périodes de non utilisation, la commande d’hivernage doit être activée).
– Les paramètres de l’eau du spa doivent être contrôlés (avec les languettes tests fournis par ALTERNATIV SPAS) et ajustés au minimum une fois par semaine. (pH entre 6.8 et 7.5, taux de désinfectant entre 1 et 3 mg/l ou PPM).
– L’eau du spa doit être remplacée au minimum tous les 6 mois voir davantage selon l’intensité d’utilisation.
– Les cartouches filtres doivent être nettoyées au moins une fois par semaine et doivent être remplacées tous les 6 mois avec facture à l’appui de la commande effectuée auprès de ALTERNATIV SPAS. Les cartouches filtres doivent être conformes à votre spa, celles préconisées lors de votre achat.
– Les produits de traitement d’eau utilisés doivent être fournis puis recommandés exclusivement chez ALTERNATIV SPAS durant toute la période de garantie et ce afin d’éviter l’utilisation de produits non conformes.
– Si les filtres ne sont pas nettoyés et changés comme préconisé ci-dessus et que le traitement d’eau n’est pas respecté avec les produits adéquats et selon la périodicité indiquée, les garanties sur les pièces d’usure ne pourront plus s’appliquer. Le client devra prendre en charge et à ses frais les pièces de rechange ainsi que les coûts de livraison de et remplacement de celles-ci.
Sont considérées comme pièces d’usure des spas : Appuie-têtes, lampe stérilisateur UV, résistance chauffante et pompe de filtration.
– Le niveau d’eau doit être régulièrement ajusté. Il doit se situer sous les appuie-têtes et au-dessus des buses de massage des sièges.

• Garantie pour les SAUNAS

– ALTERNATIV SPAS garantit 2 ans la structure et l’électronique de commande des Saunas.
– ALTERNATIV SPAS garantit 1 an le poêle des Saunas Traditionnels.
– ALTERNATIV SPAS garantit 2 ans les émetteurs Infrarouge des Cabines Infrarouge.
– L’ensemble de ces garanties s’appliquent si le montage, l’installation et le raccordement sont effectués par un prestataire agréé (sauf autre accord préalable d’ALTERNATIV SPAS) et sous réserve d’une utilisation normale du Sauna.

• Garantie pour les HAMMAMS

– ALTERNATIV SPAS garantit 2 ans la structure et l’électronique de commande des hammams.
– ALTERNATIV SPAS garantit 1 an le générateur de vapeur.
– L’ensemble de ces garanties s’appliquent si le montage, l’installation et le raccordement sont effectués par un prestataire agréé (sauf autre accord préalable d’ALTERNATIV SPAS) et sous réserve d’une utilisation normale du Hammam.

12- EXCLUSIONS DE GARANTIE

Sont exclus de toute garantie :
– Les utilisations et entretiens non conformes aux recommandations et instructions données par ALTERNATIV SPAS.
– Les détériorations dues à une erreur de manipulation, de raccordement, (qu’il ait été réalisé avec les accessoires d’origine ou avec d’autres accessoires substitués par l’Acheteur), à une utilisation abusive ou anormale, à une modification physique intentionnelle ou accidentelle.
– Les pièces détachées ou accessoires dont le remplacement résulte de leur usure normale ou d’opérations d’entretien courant (ampoules, batteries, joints, etc…)
– La pompe de filtration, il faut pouvoir justifier l’achat et le changement de 3 filtres minium. La panne prématurée s’expliquera alors par le colmatage d’un filtre.
– Les interventions effectuées par toute personne non mandatée par ALTERNATIV SPAS (sauf accord préalable) ainsi que les dysfonctionnements et détériorations consécutifs à une telle intervention.
– ALTERNATIV SPAS ne pourra être tenu responsable des désordres et pannes dus à un mauvais entretien du spa ou à l’utilisation de produits d’entretien, liquides non appropriés ou accessoires non recommandés.

13- EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ

Le propriétaire doit s’assurer que l’accès au spa n’est pas encombré lors de toutes inspections et/ou réparations sous garantie.
Les dommages aux pièces affectées par la corrosion ou la formation de tartre, causés par un mauvais équilibre de l’eau et/ou un mauvais entretien ne sont pas couverts par la garantie.
ALTERNATIV SPAS et ses représentants ne pourront être tenus pour responsable des dommages indirects ou consécutifs au déplacement d’une terrasse ou d’une installation fixe sur mesure, aux frais de transport ou de livraison, aux frais d’appels téléphoniques, aux frais de location d’un produit similaire durant les réparations couvertes par la garantie, ou à la perte ou au dommages de la propriété privée ou à la personne , à la perte de revenus, d’utilisation ou de temps et/ou aux inconvénients résultants de la perte d’usage du spa couverts par la garantie.

14- PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
ALTERNATIV SPAS met en œuvre un traitement de données à caractère personnel afin de gérer de façon optimale ses relations avec ses clients et d’assurer l’exécution et le suivi des commandes.
La collecte de ces données est indispensable à ce traitement et à l’exécution des devis ou bons de commande.
À défaut de fournir ces informations, et le traitement de celles-ci, aucune commande ou service ne pourront être pris en compte.
Les données sont destinées à ALTERNATIV SPAS et, le cas échéant, à ses sous-traitants et prestataires pour la finalité susvisée.
Pour vous permettre d’être informé des nouvelles offres, il est proposé à l’Acheteur plusieurs modes de communication (courriel, courrier postal, sms, téléphone) qu’il lui appartient de choisir, à moins qu’il ne souhaite pas être destinataire de ces informations.
Les données collectées sont conservées pendant trois ans à compter de la fin de la relation commerciale, puis archivées jusqu’à l’expiration des délais légaux applicables au regard des prestations réalisées.
En application de la législation en vigueur, l’Acheteur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation du traitement de ses données, d’un droit d’opposition, d’un droit de portabilité de ses données, ainsi que du droit de définir les directives relatives au sort des ses données après son décès.
Ces droits peuvent être exercés en adressant un courrier, accompagné d’un justificatif d’identité, au siège social de ALTERNATIV SPAS, ZE Hennequeville, Chemin du Bois de Beauvais, BP 10071, 14360 TROUVILLE SUR MER, en indiquant l’objet de sa demande, ainsi que ses nom, prénom, adresse mail et postale, numéro de téléphone.
L’Acheteur dispose du droit de s’opposer, sans frais et sans motif, à ce que ses données personnelles soient utilisées à des fins de prospection commerciale, en adressant un courriel contact@alternativ-spas.fr.
ALTERNATIV SPAS met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles, en mesure de sécurité, pour protéger les données personnelles qu’elle recueille, contre les altérations, destruction et accès non autorisés.

15- FORCE MAJEURE
La responsabilité d’ALTERNATIV SPAS ne pourra être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes Conditions Générales de Vente découle d’un cas de force majeure.
À ce titre, la force majeure s’entend de tout évènements extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code Civil.

16- TRIBUNAL COMPÉTENT
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes Conditions Générales de Vente est soumis au droit Français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de Commerce de CAEN (14000).